MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site

DJ PEETER
Nom civil : Peeter Briez
Nom de scène / Label : DJ PEETER

Site officiel : *[WWW.DJ-PEETER.FR] [WWW.DJ-PEETER.COM]

 Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (musiques, compositions, arrangements, textes, visuels, pochettes, logos, photographies, vidéos, graphismes et tout autre contenu) est la propriété exclusive de Peeter Briez 
(DJ PEETER), sauf mention contraire.

Les œuvres musicales diffusées et commercialisées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, copie, téléchargement, diffusion, modification, synchronisation, remix, exploitation commerciale ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'auteur est strictement interdite et pourra faire l'objet de poursuites civiles et pénales.

Dépôt et protection des œuvres

Les œuvres musicales de *DJ PEETER* sont déposées, distribuées et protégées par les organismes 
et plateformes compétents.

Les œuvres sont notamment déclarées auprès de la SACEM pour la gestion des droits d'auteur et des droits de diffusion.

Toute utilisation publique (TikTok, YouTube, Facebook, Instagram, Spotify, Apple Music, Deezer, radio, télévision, spectacle, etc.) doit respecter la réglementation en vigueur relative aux droits d'auteur.

Intelligence artificielle

Certaines œuvres ont été créées avec l'assistance d'outils d'intelligence artificielle dans le cadre du processus de composition et de production.

La direction artistique, le choix des arrangements, les paroles, les adaptations, les modifications, la sélection finale et l'exploitation commerciale sont réalisés par *Peeter Briez (DJ PEETER)*.

Les droits sur les œuvres commercialisées restent réservés dans les limites prévues par les licences des outils utilisés et par la législation applicable.

---

Vente des œuvres

Les musiques proposées sur ce site sont destinées à un usage privé ou à toute utilisation autorisée par la loi et les licences applicables.

Toute redistribution, revente, partage non autorisé ou mise à disposition sur une autre plateforme est interdite sans autorisation écrite de *DJ PEETER*.

Responsabilité

DJ PEETER s'efforce d'assurer l'exactitude des informations présentes sur ce site mais ne pourra être tenu 
responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou interruptions temporaires du service.

Contact

Pour toute demande d'autorisation, licence, partenariat ou réclamation concernant une œuvre musicale :

*DJ PEETER – Peeter Briez*

Site officiel : *[WWW.DJ-PEETER.FR] (http://WWW.DJ-PEETER.FR)*